Droit de l'image...

Dis Astérix, c'est vrai que le Ciel va nous tomber sur la tête ?

Dans la pratique, la chose est fort simple. La conduite suivante semble donner d'excellents résultats, le but étant naturellement d'éviter les recours devant la justice:

- Il n'y a pas lieu de s'alarmer outre-mesure: un ayant-droit voulant faire respecter sa propriété n'a aucune raison de ne pas commencer par une tentative de règlement amiable, et s'il saisit immédiatement une autorité judiciaire, cette dernière le ferait aussi. Par conséquent, si vous vous trouvez en infraction en affichant une image sur le forum et qu'une personne veut vous la faire enlever, elle commencera par vous le demander. À moins que vous ne soyez sûr de votre bon droit vous-mêmes, vous n'avez aucune raison de ne pas céder à la requète, même si ça n'autorise pas la personne à s'adresser impoliment à vous; vous ne recommencez pas avec la même source, et l'affaire s'arrête là.

- Il me semble évident que vous pouvez être dans votre droit dans deux cas: d'une part, si vous exercez le droit de citation autorisant la reproduction de courts extraits d'un document à titre d'illustration; d'autre-part, si le site d'origine du document n'a pas effectué les démarches nécessaires pour faire protéger leurs droits (les documents publiés sur internet sont soumis eux aussi au dépot légal et au droit d'auteur). Si l'auteur du site concerné n'a pas accompli ces formalités (il y a des gens qui usurpent le terme "copyright"), il n'a pas grand-chose à vous dire... Or sur Internet c'est fort fréquent... Les gens qui iront jusqu'à vous demander le retrait du document seront de ce fait la plupart du temps ceux qui ont fait les démarches nécessaires, ce n'est absolument pas la majorité dans les sites non institutionnels, et si cette demande vous est faite en bonne et due forme, ben vous enlevez et vous n'en entendez plus parler.

Honnêtement, la carte postale du "Ville de Dieppe" que j'ai placée en premier est tellement "protégée", que je la retrouve dans un bouquin que je monopolise puis deux mois ! Pas de ma faute, il est pas réédité et j'en ai besoin pour mon roman. Donc, quand on me parle de propriété intellectuelle sur un truc que je peux trouver demain dans un vide-grenier, scanner le plus légalement du monde et avec une bien meilleure qualité d'ailleurs, et le placer ensuite sur mon site, je veux bien... Ceci dit, le gars est finalement très sympa et j'apprends des trucs. Bon, c'est juste que fallait pas que je fasse le guignol avec ces histoires. Je m'en suis tiré par un vague pélerinage là-haut, sur la chapelle...

Edité Mercredi 31 janvier 2007 :19:17 par Lucterios

Par principe, quand j'insère une image, je la rend cliquable pour diriger vers le site d'où je l'ai extraite.

Effectivement, c'est pas très légal de publier une image ou photo sans l'autorisation de l'auteur, mais le principe de renvoyer vers le site de l'auteur ou de le citer permet de calmer le jeu.

En rappellant :
1. Qu'on les utilise à titre personnel (et pas à titre commercial et lucratif)
2. Qu'il ne faut pas détourner le sens de l'image, ou en la retouchant, ou en mettant une fausse légende. Dans ce sens, dans le jeu des légendes, on veillera par exemple à préférer des photos persos ou des photos de sites humoristiques, plutôt que des photos de presse (AFP) ou des photos de personnalités. Attention aussi à ne pas confondre droit à la caricature (on est en démocratie...) et diffamation (tourner gratuitement quelqu'un en ridicule peut être considéré comme diffamatoire).

D'autre part, il sera préférable de mettre l'image sur son serveur FTP plutôt que de choisir le lien de l'image depuis site de l'auteur directement. Rappellons que certains de ces auteurs/webmestres payent un hébergement dont le tarif peut évoluer en fonction du trafic (la bande passante).
Une image postée ici lui bouffera de la bande passante sans qu'il en tire bénéfice. En imaginant que la page où cette image est postée soit visitée par de nombreux internautes, sa bande passante peut arriver à saturation, ce qui peut conduire : ou à l'inaccessibilité du site jusqu'au mois suivant, ou à un surcoût pour le webmestre.

Certains moteurs de stats (Xiti ou autre) permettent de savoir par où passent les internautes pour parvenir à votre site. Ce qui permet de remonter la trace des petits malins ou imprudents qui postent des images hébergées sur le site.

Un peu comme Orésias, quand je prends des images qui ne sont pas de moi, je cite au moins la source ou dans le cas de fonds d'écran, je préfère mettre le site sur lequel je l'ai trouvé

Par contre, ça m'arrive de modifier les images trouvées (mais dans le sens où je les retouche pour par exemple augmenter la luminosité ou encore faire des effets comme Bande Dessinée, Flou, etc. - ici, je fais la partie DOOM de mon site, je suis dans les plans des niveaux que j'ai pris sur un site et que j'arrange afin de faire apparaître les zones où il y a de l'acide, de la lave, du sang, etc. - le site apparaît dans les liens).

C'est pareil quand je fais un avis sur Ciao, quand les images ne sont pas de moi, je précise la source.

Et il est hors de question de piquer la bande passante des autres, de faire du "DIRECT LINK" comme je peux voir l'avertissement sur toutes les fanlists qui existent